Travail à temps partiel: ce qu’il faut savoir pour la prévoyance professionnelle

Les personnes qui travaillent auprès de plusieurs employeurs à des taux peu élevés doivent être particulièrement vigilantes. En effet, dans une telle situation, il se peut que le salaire unique soit inférieur au seuil d’entrée LPP, donc non assuré. Le résultat est alors une absence totale de prévoyance professionnelle.

Lorsque plusieurs activités sont exercées, l’AVS procède à une distinction entre l’activité principale et l’activité accessoire (et ce, pas nécessairement sur la base du taux d’activité). Cette distinction est notamment importante en raison du seuil d’entrée fixé par le Conseil fédéral en vertu du régime obligatoire LPP. Actuellement à 22 050 francs, ce seuil détermine le salaire à partir duquel une personne doit être assurée. Après la déduction de coordination, seul le salaire qui n’est pas encore assuré dans le 1^er pilier est pris en compte.

La situation se complique lorsqu’une personne est affiliée auprès de plusieurs caisses en raison de plusieurs emplois à temps partiel. Le seuil d’entrée et la déduction de coordination s’appliquent à chaque fois. Le salaire assuré est donc plus faible et les cotisations de l’employé et de l’employeur s’en trouvent diminuées. Nombre d’employés à temps partiel se retrouvent ainsi avec des rentes considérablement réduites.

Mais voici la bonne nouvelle: les employés à temps partiel peuvent remédier à ce problème avec le 2^e pilier.

• Les employés à temps partiel peuvent, par exemple, demander à leur employeur d’ajuster le seuil d’entrée et la déduction de coordination auprès de la caisse de pension en fonction de leur taux d’occupation. Un grand nombre de caisses de pension proposent cette possibilité, dont la Tellco. L’ajustement doit s’appliquer à tous les employés à temps partiel travaillant dans un même secteur (par ex. à tous les employés de bureau). Cependant, certains employés refusent explicitement l’ajustement de la déduction de coordination, car ils ont besoin d’un salaire net plus élevé.
• Autre solution: assurer tout le salaire auprès d’une seule et même caisse de pension. Il convient ici de se renseigner sur cette possibilité auprès de sa caisse de pension. Cette solution permet d’éviter plusieurs déductions de coordination sur le salaire assuré.
• Une autre possibilité, peu connue, consiste à assurer soi-même le salaire auprès de la Fondation institution supplétive. Cette option est intéressante pour les personnes qui exercent une activité secondaire et dont le salaire n’est assuré auprès d’aucune caisse de pension (par exemple lorsque ce dernier est inférieur au seuil d’entrée). Votre employeur doit dès lors participer aux cotisations à hauteur de 50%.
• Certaines caisses de pension proposent, par ailleurs, des plans d’épargne. Si plusieurs plans sont disponibles (plans à choix), il est préférable, pour une prestation optimale, de choisir celui avec les taux de cotisation les plus élevés.
• Un rachat dans la caisse de pension peut aussi être envisagé. Cette option est particulièrement intéressante pour les personnes de plus de 50 ans qui pourront ainsi augmenter leurs revenus une fois à la retraite.
• Des versements dans le 3^e pilier sont également possibles. Comme pour l’option précédente, cette solution permet de réaliser des économies fiscales.
• Bien entendu, épargner soi-même son patrimoine sur le long terme ou l’investir dans des titres est tout à fait faisable.
• Enfin, lorsque la situation le permet, les employés peuvent songer à augmenter leur taux d’activité afin de remédier aux inconvénients d’une activité à temps partiel.